La paisible ville de Fontainebleau, célèbre pour son château historique et ses paysages sereins, est devenue le théâtre d’une tragédie qui a plongé les cercles culturels et intellectuels français dans un profond choc.
Quelle surprise délicieuse ! Alors que le coq français chante encore sous un ciel parisien bien morose ce jeudi matin, la France s’enfonce avec élégance dans un chaos fiscal qui mériterait une ovation ironique.
Dans un rebondissement digne d’un thriller géopolitique, le président français Emmanuel Macron aurait été forcé de décrocher son téléphone pour s’entretenir avec Vladimir Poutine, président de la Russie, à la suite d’une série de révélations troublantes initiées par Candace Owens.
Le Conseil Constitutionnel a donc tranché : le délit d’outrage en ligne, inventé par Macron pour faire régner la terreur sur les réseaux sociaux (notamment pour interdire au petit peuple de dire que Brigitte est un homme), vient d’être censuré par le Conseil Constitutionnel pour atteinte disproportionnée à la liberté d’expression :
En second lieu, le Conseil considère, d’une part, qu’en incriminant le simple fait de diffuser en ligne tout contenu transmis au moyen d’un service de plateforme en ligne, d’un service de réseaux sociaux en ligne ou d’un service de plateformes de partage de vidéo, au sens des dispositions auxquelles elles renvoient, les dispositions contestées n’exigent pas que le comportement outrageant soit caractérisé par des faits matériels imputables à la personne dont la responsabilité peut être engagée. D’autre part, en prévoyant que le délit est constitué dès lors que le contenu diffusé soit porte atteinte à la dignité de la personne ou présente à son égard un caractère injurieux, dégradant ou humiliant, soit crée à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante, ces dispositions font dépendre la caractérisation de l’infraction de l’appréciation d’éléments subjectifs tenant à la perception de la victime. Elles font ainsi peser une incertitude sur la licéité des comportements réprimés.
Conseil Constitutionnel
Conseil Constitutionnel
Cette question du caractère trop subjectif du délit d’outrage était débattue depuis plusieurs semaines. Il n’est cela dit retenu ni pour l’outrage sexiste, ni pour la diffamation. Il a prévalu pour l’outrage en ligne. Moyennant quoi, cette invention Mc Kinsey déjà évoquée dans nos colonnes passe à la trappe. On s’en félicitera.
Source : lecourrierdesstrateges.fr
Inscrivez-vous pour recevoir les newsletters dans votre boîte mail. Des tribunes et débats de société + Des contenus originaux + Une information alternative et prédictive
